Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: AMELIORATION DE L'HABITAT

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Lieu: France

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Mission relative aux outils d’habitat et d’urbanisme à créer ou améliorer pour renforcer la lutte contre l’habitat indigne - Appui à M. Mathieu HANOTIN, Maire de Saint-Denis et Mme Michèle LUTZ, Maire de Mulhouse
BABA-MABROUKI, Farida

SIMONE, Maryline
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014981-01
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya

SOULIE, Marie-Christine

AMSELLEM, Guy

MARECHAL, Isabelle

GINTZ, Rodolphe

KERHUEL, Bruno

LENGLET, William

MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°015038-01
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Analyse des causes et conséquences de la vacance dans les DROM
LEPLAT, Claire

FRIGGIT, Jacques

TOUCHEFEU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°014020-02
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Évaluation de la réduction d’impôt Censi-Bouvard
AUBEY-BERTHELOT, Catherine

SCHWOB, Bernard

BOISSIER, Pierre

SALIN, Ivan

GUERIN, Anne-Gaëlle

EL ISSAMI, Mouad
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°014180-01
- Accéder à la notice
Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! Rapport sur l'habitat inclusif, appui à MM. Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
LE DIVENAH, Jean-Paul

LEPLAT, Claire

BLONDEL, Joël

KRIEPS, Laura
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2020 Mise en ligne: juin 2020 Affaire n°013026-01
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Evaluation du dispositif "reconnu garant de l'environnement" (RGE)
LEFORT, François

BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°011019-01
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Revues de dépenses - Aides à la rénovation énergétique des logements privés
ROUSSEAU, Michèle

HELBRONNER, Charles

WEBER, Alain

WAYSAND, Claire

GENET, David

CARRAUD, Pierre-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010867-01
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Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne

LEBENTAL, Bruno

MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°009392-02
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Mission d’expertise relative aux conditions d’élaboration et de mise en œuvre d’un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010253-01
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Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment
GAZEAU, Jean-Claude

MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°009787-01
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Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat
BERRIER, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009350-01
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Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

CHAPELON, Jean

REDOUIN, Jean-Paul

LELTE, Rodolphe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

BANQUE DE FRANCE

MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009394-01
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Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel
LECOMTE, Alain

VERGRIETE, Patrice

DELARUE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008926-01
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Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle

DE COUSTIN, Hélène

LAURAND, Gérard

MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005981-01
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Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mai 2008 Affaire n°005231-01
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La lutte contre l'habitat indigne
DUCOS-FONFREDE, Dominique

HOSSARD, Claude

BLANCHARD, Philippe

MARION, Roger

PRETOT, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004886-01
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La rénovation urbaine concernant le "Serpentin" dans le quartier des Courtillières à Pantin
CHECCAGLINI, Paul

CREPEY, Georges

CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004939-01
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La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard

DUBOIS, Pierre

HOSSARD, Claude

BOLLIET, Anne

CANNARD, Philippe

FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01
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La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard

DUMONT, Michel

JAMET, Christian

AUBERNON, Jean-Charles

BOLLIET, Anne

ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine

CLARET DE FLEURIEU, Agnès

DE VINCENTI, Jean-Charles

FRACCARO, Firmino

MASSIN, Isabelle

PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004375-01
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Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul

HANUS, François

SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01
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Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
AILLERET, Bernard

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004 Mise en ligne: sept. 2004 Affaire n°004247-01
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Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François

MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004211-01
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